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Malus automobile : Quels sont les changements attendus pour 2022 ?

Malus automobile : Quels sont les changements attendus pour 2022 ?
07/03/2022

2022 est une année où de nombreux changements interviennent dans le secteur de l’automobile. La plupart du temps, ces nouvelles évolutions sont de nature à mécontenter un grand nombre de conducteurs.

Dans un contexte d’envolée du prix des carburants, les mesures gouvernementales prévues pour cette année sont de nature à impacter négativement le budget des français. On note ainsi l’augmentation de la présence de radars, la diminution du montant du bonus écologique, une prime à la conversion plus faible, une augmentation des prix des péages et l’augmentation du montant du malus écologique.

Bien que ce dernier existe depuis 2008, les nouvelles dispositions réglementaires risquent d’élargir le spectre de cette taxe appliquée aux véhicules les plus polluants. Pour en apprendre davantage sur les changements prévus pour cette année, lisez la suite.

Le malus écologique, qu’est-ce que c’est ?

Le malus écologique a fait son apparition en France en 2008. Son but est simple. Il vise à limiter les achats de véhicules polluants pour favoriser l’investissement dans des modèles plus respectueux de l’environnement.

A cette fin, le malus écologique est appliqué lors de la première immatriculation d’un véhicule. Son montant est fonction des émissions de CO2 du modèle envisagé. L’acheteur se voit dans l’obligation de régler une taxe dont le montant est proportionnel à la pollution de celui-ci.

Tous les véhicules sont-ils concernés par cette taxe ?

Le malus écologique s’applique actuellement à tous les véhicules de tourisme dont les émissions de CO2 dépassent le seuil de 128 g/km de CO2.

Deux types de véhicules peuvent toutefois être exemptés de ce montant :

  • Les véhicules automoteurs spécialisés ou ayant une carrosserie handicap
  • Les véhicules étant achetés par une personne possédant une carte « mobilité-inclusion » dont la mention est « invalidité »

Quels changements sont à prévoir pour 2022 ?

Afin de lutter contre le réchauffement climatique et d’orienter l’achat des personnes vers des véhicules moins polluants, l'État a, depuis le 1 er janvier 2022, prévu de renforcer le malus écologique.

L’une des principales mesures concerne le taux d'émission de CO2 par kilomètre qui permet à une voiture neuve d’être exonérée de Malus écologique. Il s’établit désormais à 128 g/km, contre 133 g/km en 2021. Un acheteur d’un modèle à la limite de l’exonération l’année dernière doit ainsi acquitter une taxe de 170 € pour l’acheter depuis le 1er janvier.

Le montant des malus CO2 appliqué aux véhicules les plus polluants connaît une très forte augmentation. Le plafond, qui s’applique aux modèles dont les émissions sont supérieures à 223 g/km, passe ainsi à 40 000 € contre 30 000 € précédemment.

Seule bonne nouvelle relative, le montant total du malus écologique se voit désormais plafonné à 50% du prix d’achat TTC du véhicule.

L’apparition du malus au poids

L’année 2022 voit l’application d’un nouveau type de malus, il s’agit de la taxe sur la masse en ordre de marche (Malus au poids). Cette nouvelle surtaxe dissuasive vise à pénaliser encore plus l’achat de voitures les plus lourdes, jugées plus polluantes par le législateur. Si les véhicules à faibles émissions en sont exonérés, les autres modèles entrent dans le spectre de ses dispositions réglementaires. Dans les faits, le malus au poids touchera essentiellement les SUV, les crossovers ainsi que les pick-ups de 5 places et plus.

Le calcul du malus au poids est simple à effectuer. Il faudra acquitter une taxe de 10 € par kg au-dessus du seuil d’exonération de 1 800 kg. Pour s’offrir une BMW Série 5 dont le poids est de 1970 kg, il faudra acquitter 1 700 €, qui correspondent à un dépassement de la masse en état de marche de 170 kg.

Pour inciter l’achat de véhicules moins polluants, le gouvernement continue à manier la carotte et le bâton. Cette année, le renforcement des mesures dissuasives s’accompagne d’une baisse significative du montant des aides incitatives. Ajoutez à cela le prochain durcissement des conditions d’émissions pour rouler dans les zones à faibles émissions (ZFE) et un prix à la pompe prohibitif. Face à un tel contexte, il semble raisonnable de se demander si l’année 2022 sera une annus horribilis pour l’automobiliste français ?


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Florent C.

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